Marque expirée - Marque en non vigueur

CENTRE EUROPEEN D'ORTHODONTIE
MORATO Frank

Numéro de dépôt :
97681996
Date de dépôt :
09/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2017

Présentation de la marque CENTRE EUROPEEN D'ORTHODONTIE

Déposée le 9 juin 1997 par MORATO Frank auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE EUROPEEN D'ORTHODONTIE »

Le déposant est MORATO Frank domicilié(e) 63 chemin des Cassiers,06550 LA ROQUETTE SUR SIAGNE (dossier no 2335350) - 06550 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frank MORATO domicilié(e) 63 chemin des Cassiers,06550 LA ROQUETTE SUR SIAGNE (dossier no 2335350) - 06550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CENTRE EUROPEEN D'ORTHODONTIE est expirée depuis le 9 juin 2017.


MORATO Frank - 63 chemin des Cassiers,06550 LA ROQUETTE SUR SIAGNE (dossier no 2335350) - 06550 - France


Frank MORATO - 63 chemin des Cassiers,06550 LA ROQUETTE SUR SIAGNE (dossier no 2335350) - 06550 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Inscription le 20 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°249273 - Publication au BOPI 1998-01-20

Inscription le 20 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°249273 - Publication au BOPI 1998-01-20

Renouvellement sans limitation le 27 février 2007 n°2335350 - Publication au BOPI 2007-02-27

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

- Produits pharmaceutiques, hygiéniques, médicaux et dentaires, prothèses dentaires. - Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires. - Distribution de prospectus, d'échantillons, organisations d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires. - Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès - Soins médicaux, dentaires, chirurgicaux, location de matériel et de locaux à usage médical, professionnel

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.